Magic Stream Audio SAS, capital 18 000 €, SIRET 423 819 675 42381, TVA FR12 423819675, 22 rue des Arts, 31000 Toulouse. Représentante légale / publication : Sophie Nadal. Hébergeur à compléter.
Le devis précise préparation, durée studio, intervenants, montage, retours, masters et droits. Retard d’un participant réduit le temps utile ; report et annulation suivent le barème du devis. Le client garantit les droits sur scripts, musiques et contenus transmis. Les rushes et pistes séparées ne sont livrés que si prévu.
Prix HT, TVA en sus. Professionnels : article L441-10 du Code de commerce et indemnité de 40 € en cas de retard. Consommateurs : Code de la consommation, rétractation selon la loi sauf commencement demandé. Les créations sont protégées ; cession conforme au Code de la propriété intellectuelle après paiement, dans les limites du devis.
Réclamation préalable. Médiation gratuite pour le consommateur via l’organisme indiqué au devis. Droit français ; entre professionnels, tribunaux de Toulouse, sous réserve des règles impératives.